Mentions légales Renseignements juridiques Sarl au capital de 10.005 euros inscrite au RCS de Cannes n° 449 602 598 Siret n° 449 602 598 000 38 Conseil en investissements financiers n°A180100 auprès de l'AMF par l'intermédiaire de la Chambre des Indépendants du Patrimoine. Démarchage financier (prévu par les articles L.341-12 et L.341-161 V du CM) Inscrit au fichier des démarcheurs de la Banque de France au nom de BESSENAY Jean-Yves sous le n° 1062715495FN pour le compte de la société PATRIMOINE Ingénierie Consulting (n° 2051432239VB). Société de Courtage en Assurance Inscrit à l'ORIAS sous le n° 07 003 195. Responsabilité professionnelle Garantie Financière et Assurance Responsabilité Civile Professionnelle conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances auprès de Covéa Risks, 19-21 Allées de l'Europe, 92616 Clichy Cedex Transactions sur Immeubles et Fonds de commerce Carte transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce N° 5717 T Préfecture Alpes Maritimes. Sans compte séquestre. Garantie financière d'un montant de 110 000€ par la Compagnie Covéa Risks, 19-21 Allées de l'Europe, 92616 Clichy Cedex. Organismes professionnels Membre de la Chambre des Indépendants du Patrimoine Propriété intellectuelle Le présent site est la propriété de PATRIMOINE Ingénierie Consulting. Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle du présent site, par quelque procédé que ce soit, est prohibée sans le consentement écrit préalable de PATRIMOINE Ingénierie Consulting, conformément au Code de la propriété intellectuelle. Le directeur de publication est M. Jean-Yves BESSENAY, en sa qualité de Gérant de PATRIMOINE Ingénierie Consulting. Toutes les informations contenues dans ce site sont non contractuelles.
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